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Marques déposées par monsieur DERVILLE James
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ACTI-VER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI-VER
M. DERVILLE James, Verger de Charry, 46800 MONTCUQ, agissant au nom et pour le compte de la Société VERFRANCE Sarl en cours de formation.

Numéro de dépôt :
1283498
Date de dépôt :
24/08/1984
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
24/08/1994

Présentation de la marque ACTI-VER

Déposée le 24 août 1984 par monsieur DERVILLE James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « ACTI-VER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DERVILLE James - France.

La marque ACTI-VER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

DERVILLE James a également déposé les autres marques suivantes : VERFRANCE , VITAVER


M. DERVILLE James, Verger de Charry, 46800 MONTCUQ, agissant au nom et pour le compte de la Société VERFRANCE Sarl en cours de formation. - France


Inscription - Transmission de propriété n°31855 - Publication au BOPI 1985-06

Engrais pour les terres (naturels ou artificiels), produits chimiques destinés à l'agriculture, produits agricoles, animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.